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Copibec

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  • Moyenne des contrats
    175 868 $
  • Nombre par année
    2,3 contrats
  • Grand total
    2 638 027 $
  • Intervalle moyen entre les adjudications
    157,7 jours

No SEAO No interne Titre de l'avis Date adjugée Client Montant contrat Extras
813474 BON141500273 FRAIS POUR LICENCE ET DROIT DE REPRODUCTION 2014-07-01 Cégep Limoilou 46 000 $ 46 000 $
909266 BC11930 Entente droit d'auteurs 2015-07-01 CEGEP de Ste-Foy 60 918 $ 60 918 $
752463 314199 Contrat de service pour le paiement des droits d'auteurs 2014-04-01 Université du Québec à Trois-Rivières 51 789 $ 51 789 $ 17 000 $ 17 000 $
706989 BON131400148 Redevances pour droits d'auteurs 13-14 2013-06-28 Cégep de Saint-Jérome. 56 881 $ 56 881 $
682993 C13 6 Droits d'auteur - 2013-2014 2013-07-01 Cégep de Saint-Laurent. 35 640 $ 35 640 $
618199 308353 Contrat à exécution sur demande pour le paiement des droits d'auteur 2013-02-12 Université du Québec à Trois-Rivières 47 373 $ 47 373 $
689720 COM-0000021109 Loi sur le droit d'auteur 2013-07-10 Collège John Abbott 62 000 $ 62 000 $
680353 BON00000497 Redevances pour droits d'auteur 13-14 2013-06-01 Cégep Édouard-Montpetit 76 542 $ 76 542 $
681974 22588 Droits d'auteurs 2012-07-01 Cégep de Saint-Laurent. 39 448 $ 39 448 $
513054 I0684027 Gestion de droits de reproduction 2011-06-11 Université Concordia 335 209 $ 335 209 $
487155 4536741 Renouvellement de contrat pour le paiement de droits d'auteur 2011-01-27 Université du Québec à Trois-Rivières 35 000 $ 35 000 $
451163 BC064265 Redevances pour droits d'auteur 10-11 2010-07-01 Cégep Édouard-Montpetit 40 000 $ 40 000 $
500310 I0630540, I0658395 Gestion des droits de reproduction, période du 1 octobre 2008 au 31 décembre 2010, factures I0577211, I0602771, I0519485, I0551458 et I0613006 2010-06-11 Université Concordia 1 691 228 $ 1.7 M$
368489 4532312 Déclaration de droits d'auteurs 2010-01-13 Université du Québec à Trois-Rivières 35 000 $ 35 000 $
261623 4528497 Reproduction d'oeuvres littéraires 2009-01-08 Université du Québec à Trois-Rivières 25 000 $ 25 000 $
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